Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Objet

Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Description

Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5 lots , traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans le DCE.Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur, selon les articles R2162-2 ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécutera à compter du 02 octobre 2023, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an ferme, soit jusqu'au 01 octobre 2024 incluset pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 01/10/ 2027.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « En application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 02/10/2024. La reconduction se fera de manière tacite »

Lieu d'exécution

département : Territoire de Belfort (90)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Pain, code 15811100

Prix habituel

montants de référence du code 15811100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte