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Accord-cadre mono attributaire - Réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable

Saint-Etienne MetropoleProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse16 août 2023clos, publié le 25 juin 2023

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Objet: Accord-cadre mono attributaire - Réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable
Description: L'accord-cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /Ht et 500 000 euro(s) /Ht .L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d'assurer 65 heures d'insertion par tranche de travaux d'un montant de 100 000 euros Ht
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: département : Loire (42)
Volet social ou environnemental: social

La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.

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