Organisation des sejours de vacances pour les jeunes de 11 à 17 ans

Commune de BondoufleProcédure ouverteServices

Date limite de réponse28 juil. 2023clos, publié le 22 juin 2023

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Le besoin

Objet: Organisation des sejours de vacances pour les jeunes de 11 à 17 ans
Description: Organisation des séjours de vacances pour les jeunes de 11 à 17 ans. Procédure adaptée ( autres services spécifiques) en application des dispositions L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en trois lots Chaque marché est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commandes, passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-158424 (nouvel onglet)paru le 13 novembre 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Services de centres de vacances, code 55242000
Prix habituel: montants de référence du code 55242000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 600 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication