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accord cadre à bons de commande de topographie et prestations de géodétection en 2 lots sur 3 ans.

Commune de BrignolesProcédure ouverteServices

Date limite de réponse27 juil. 2023clos, publié le 22 juin 2023

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Le besoin

Objet: accord cadre à bons de commande de topographie et prestations de géodétection en 2 lots sur 3 ans.
Description: La consultation porte sur les prestations de levés topographiques et de détection et récolement de réseaux.Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire conclu sous la forme de marchés publics de services sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes, passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé pour un an renouvelable 2 fois par voie expresse pour la même période. Sa durée maximale est donc fixée à 36 mois.Le marché est scindé en deux lots, attribués par marchés séparés : - Lot no01 : topographie- Lot no02 : géodétection
Durée: 36 mois

La durée vaut pour les 2 lots.

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Code CPV: Services topographiques et services de radiesthésie, code 71351800
Prix habituel: montants de référence du code 71351800
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication