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fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la commune de La Tremblade
Commune de La TrembladeProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 22 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la commune de La Tremblade
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 22 novembre 2023. Il sera reconduit annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser une durée totale de 2 ans. Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre ne pourra excéder un maximum défini ainsi : - seuil maximum : 100 000 euros (H.T.).Le montant du seuil maximum est identique pour la période de reconduction.
- Durée
- 24 mois
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Identité
- Code CPV
- Services de traitement d'opérations et services de compensation, code 66133000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66133000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-86608
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-86608 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 juin 2023
- Dernière publication
- 22 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21170452300011
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-86608, paru le 22 juin 2023