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Transport De Personnes

Commune de Saint ChamondProcédure ouverteServices

Attribué8 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 23 juin 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots9chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
Transport De Personnes
Description
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public afin de confier à un ou plusieurs transporteurs l'exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires, sportives, culturelles ou autres, ou encore lors de sorties ponctuelles.La présente consultation relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-5 dudit code.C'est un accord-cadre de services à bons de commande, mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes est fixé à 229 500 euro(s) Ht
Durée
12 mois
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le marché est passé pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure). Il est renouvelable par période d'un (1) an, trois (3) fois par tacite reconduction. Sa durée globale ne peut excéder quatre ans »
Lieu d'exécution
département : Loire (42)

La durée et la prolongation valent pour les 9 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-150839 (nouvel onglet)paru le 28 octobre 2023Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues, dont 2 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce240 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 22 offres reçues, dont 2 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce80 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 32 offres reçues, dont 2 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce10 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 41 offre reçue, dont 1 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce32 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 51 offre reçue, dont 1 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce68 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 62 offres reçues, dont 2 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce216 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 7infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 81 offre reçue, dont 1 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce140 000 €prix ou maximum, non précisé
Lot 92 offres reçues, dont 2 de PMEentreprise retenue non identifiée25 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce32 000 €prix ou maximum, non précisé

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Transport non régulier de passagers, code 60140000
Prix habituel
montants de référence du code 60140000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-86398
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-86398 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
23 juin 2023
Dernière publication
23 juin 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21420207900015
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Saint-Chamond
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-86398, paru le 23 juin 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)