Accueil › Appel d'offres 23-85376

Ingénierie de projets appliquée au foncier et à l'immobilier

Metropole d'Aix Marseille ProvenceProcédure ouverteServices

Date limite de réponse22 sept. 2023clos, publié le 22 juin 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Ingénierie de projets appliquée au foncier et à l'immobilier
Description: Il s'agit d'un accord-cadre de services au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles R2124-2 1° duCode de la commande publique.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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Code CPV: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
Prix habituel: montants de référence du code 71240000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 430 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication