Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté

Date limite de réponse12 juil. 2023clos, publié le 16 juin 2023

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Le besoin

Objet: Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté
Description: Prestations de déneigement et le salage des sites du GHT Nord Franche-Comté.Cette consultation est instruite sous forme d'une procédure adaptée, selon les articles L2123-1, R 2123-1 et -3 à -7 ; R2131-12 et -13 ; R 2132-11, R 2151-8 et R2181-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles (articles R2162-2 à -6 du code de la commande publique). Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-4-2°, R. 2162-13 et R. 2162-14 dudit code. Il est sans minimum et avec un maximum en valeur selon les lots :-Lot 1 : maximum annuel = 21 000 euro(s) HT-Lot 2 : maximum annuel = 23 000 euro(s) HT-Lot 3 : maximum annuel = 8 500 euro(s) HTLe pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats.Le marché s'exécutera à compter du 1er novembre 2023 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure. sa durée est prévue jusqu'au 31/10/2023. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois maximum. Toutefois la durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
Durée: 48 mois

La durée vaut pour les 3 lots.

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Code CPV: Services de déneigement, code 90620000
Prix habituel: montants de référence du code 90620000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 210 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication

Référence: 23-83450
Source de référence: BOAMP (DILA)
Publication officielle: 23-83450 ↗ (nouvel onglet)
Première parution: 16 juin 2023
Dernière publication: 16 juin 2023
Dernière correction: aucune
SIRET de l'acheteur: non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres: Hôpital Nord Franche Comté
Acheteur: Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact: publié dans l'appel d'offres 23-83450, paru le 16 juin 2023