Accords-Cadres Pour La Realisation Des Travaux Programmables D'Entretien Et…

Objet

Accords-Cadres Pour La Realisation Des Travaux Programmables D'Entretien Et Petits Amenagements Des Monuments Et Bâtiments Classes Ou Inscrits Au Repertoire Des Monuments Historiqu

Description

L'accord-cadre, sans minimum, avec maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque adhérent à l'Amca ne pourra émettre de bon de commande d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) Ht dans le cadre du présent accord-cadre conformément aux dispositions de l'article 1.5 du C.C.P. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue pour cette consultation

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Somme (80)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de remise en état, code 45453100

Prix habituel

montants de référence du code 45453100

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

5,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis