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Maintenance des ascenseurs, monte-charges et plates formes élévatrices des bâtiments de la commune de la Hague
Commune de la hagueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 14 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Maintenance des ascenseurs, monte-charges et plates formes élévatrices des bâtiments de la commune de la Hague
- Description
- Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Pour maintenance préventive, la forme du contrat est ordinaire.Pour la maintenance corrective, la forme du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 34 000,00 euro(s) Ht mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
- Durée
- 12 mois
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Identité
- Code CPV
- Services d'entretien d'ascenseurs, code 50750000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50750000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-82286
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-82286 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 juin 2023
- Dernière publication
- 14 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-82286, paru le 14 juin 2023