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Transport scolaire, periscolaire et extrascolaire - relance du lot N°2 : transports pour sorties exterieures
Commune de Mandelieu la NapouleProcédure ouverteServices
Attribué600 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 20 septembre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 16 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Transport scolaire, periscolaire et extrascolaire - relance du lot N°2 : transports pour sorties exterieures
- Description
- La présente consultation porte sur la relance du " Lot no2 - Transports pour sorties extérieures " pour l'organisation des transports scolaires, périscolaires et extrascolaires des élèves des écoles maternelles, élémentaires, des collèges et des enfants fréquentant les accueils de loisirs de la commune de Mandelieu-La Napoule.Le Lot no2 " Transports pour sorties extérieures " a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation en application de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique. Dans le cadre de la présente relance, des ajustements ont été opérés sur le montant maximum annuel de l'accord-cadre ainsi que sur les quantités du DQE. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R 2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R.2151-5, R.2161-2 à R.2161-5, R.2161-4 du Code de la commande publique.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an, éventuellement reconductible tacitement 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans dans les conditions déterminées au CCAP. »
- Lieu d'exécution
- département : Alpes-Maritimes (06)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-153092 (nouvel onglet)paru le 2 novembre 2023 | Lot 2marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 20 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 600 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60172000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 600 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-81789
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-81789 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 juin 2023
- Dernière publication
- 16 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21060079700182
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Mandelieu La Napoule
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-81789, paru le 16 juin 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)