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Accord Cadre De Fourniture Et De Livraison De Composteurs Partages Et…

Accord Cadre De Fourniture Et De Livraison De Composteurs Partages Et Accessoires

CC Corbieres Salanque MediterraneeProcédure ouverteFournitures

Attribué395 k€montant maximum, à entreprise retenue non identifiée, le 15 novembre 2023
Date limite de réponse17 juil. 2023clos, publié le 15 juin 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée36 mois

Le besoin

Description
Le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffresde rangement, d'un support de communication type totem et de bio-seaux pour assurer la collectedes bio déchetsL'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique - montant minimum 75.000 euro(s) H.T / montant maximum 395.000 euro(s) H.T, il s'exécutera par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Durée
36 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
département : Pyrénées-Orientales (66)
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-162246 (nouvel onglet)paru le 22 novembre 2023Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçuesentreprise retenue non identifiée15 novembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce395 000 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Identité

Code CPV
Caisses à compost, code 39234000
Prix habituel
montants de référence du code 39234000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-81031
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-81031 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
15 juin 2023
Dernière publication
15 juin 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007036500016
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-81031, paru le 15 juin 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)