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fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive au profit de la commune de la tremblade
Commune de La TrembladeProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 9 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive au profit de la commune de la tremblade
- Description
- il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14 septembre 2023. Il sera reconduit annuellement en reconduction expresse sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.Fourniture de carburants de type :- gazole B7- sp98 E5- sp95 E10Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre ne pourra excéder un maximum défini ainsi :- seuil maximum : 49 000 euros (H.T.)Le montant du seuil maximum est identique pour chaque période de reconduction
- Durée
- 48 mois
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-79213
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-79213 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 juin 2023
- Dernière publication
- 9 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21170452300011
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-79213, paru le 9 juin 2023