Le besoin
- Objet
- Rénovation de mobiliers de la Cour des comptes
- Description
- L'accord-cadre a pour objet la rénovation de mobiliers de la Cour des comptes.
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre débute à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 12 mois. Il est reconductible 3 fois, tacitement, par période de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le titulaire en est informé au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser les reconductions. »
- Lieu d'exécution
- département : Paris (75)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de réparation et d'entretien de meubles, code 50850000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 50800000 (Services divers d'entretien et de réparation)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-78950
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-78950 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 juin 2023
- Dernière publication
- 10 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-78950, paru le 10 juin 2023