Accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Délégation Ile-de-France Villejuif du CNRS situés sur le périmètre Ile-de-France

Date limite de réponse2 août 2023clos, publié le 10 juin 2023

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Objet: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Délégation Ile-de-France Villejuif du CNRS situés sur le périmètre Ile-de-France
Description: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Délégation Ile-de-France Villejuif du CNRS situés sur le périmètre Ile-de-France. Le présent accord cadre confie au titulaire une mission de base de maîtrise d'oeuvre selon les articles L. 2431-1 à L. 2432-2, R2431-1 à 37 du CCP, ainsi que l'arrêté du 22 mars 2019 plus précisément son annexe II et les éléments de mission supplémentaire DIAG et OPC.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible trois fois tacitement. »
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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