Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération no 1186-Opération d'aménagement de la ZAC Champ Gretz- à Rang du Fliers/Verton

Objet

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération no 1186-Opération d'aménagement de la ZAC Champ Gretz- à Rang du Fliers/Verton

Description

Le marché est un accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de vingt quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée de vingt quatre (24) mois, sans toutefois que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne puisse dépasser 4 ans. L'accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 60 000 euros HT sur 48 mois, périodes de reconduction comprises. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec unmontant maximum de 60 000 euros HT sur 24 mois. L'accord-cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. Les prestations de l'accord-cadre seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU du marché aux quantités exécutées.

Durée

24 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services topographiques, code 71351810

Prix habituel

montants de référence du code 71351810

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte