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23N0123 - RESPONSABILITE CIVILE de la métropole NCA.
Métropole Nice Côte d'AzurProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 10 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- 23N0123 - RESPONSABILITE CIVILE de la métropole NCA.
- Description
- Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : La garantie de Responsabilité civile et risques annexes s'appliquera notamment comme suit à la Métropole : Détail CF article 1.1 - Objet du contrat du Règlement de consultation.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Alpes-Maritimes (06)
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurance responsabilité civile, code 66516000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66516000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-78590
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-78590 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 juin 2023
- Dernière publication
- 10 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-78590, paru le 10 juin 2023