Accord-cadre de gestion et d'animation des activités Enfance-Jeunesse sur les secteurs du Pays de Sierentz et de la Porte du Sundgau de Saint-Louis Agglomération

Date limite de réponse11 sept. 2023clos, publié le 7 juin 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre de gestion et d'animation des activités Enfance-Jeunesse sur les secteurs du Pays de Sierentz et de la Porte du Sundgau de Saint-Louis Agglomération
Description: Le descriptif des prestations attendues est indiqué dans le Cctp.Il s'agit d'un accord-cadre de services.Code Nuts : Frf12Lieux d'exécution : Territoire de SlaLa consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, selon les dispositions de l'art. R.2162-6 du Ccp.Un Ac a pour but de définir les termes régissant des marchés subséquents lesquels sont lancés au moment de la survenance du besoin.Seul le titulaire de l'accord-cadre sera alors consulté pour la remise d'une offre répondant au besoin formulé dans le marché subséquent, que le pouvoir adjudicateur pourra engager à la date de son choix.Ces marchés subséquents seront conclus dans le respect des dispositions du Ccp.Le montant maximum de l'ensemble des marchés subséquents sera de 600 000 euro(s) Ht, sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions éventuelles incluses.Le détail des modalités de passation des marchés subséquents est précisé dans le Ccap
Durée: 12 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-134521 (nouvel onglet)paru le 27 septembre 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication