22GPT11 - ACBC pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques

Objet

22GPT11 - ACBC pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques

Description

La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales de la Métropole et de la ville de Toulon, en groupement de commande, en 3 lots techniques.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1: Travaux sans tranchées, gainageLot 2: Mise en sécurité et petits travauxLot3: Création et extension de réseauLe lot no2 n'est pas concerné par le groupement entre la ville de Toulon et la Métropole TPM. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole TPM et territoire de la commune de Toulon.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de construction, code 45000000

Prix habituel

montants de référence du code 45000000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis