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Accord-cadre à bons de commande - Mission d'études et d'assistance à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de l'Arrageois (Scota)
ScotaProcédure ouverteServices
Attribué450 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 6 octobre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 7 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande - Mission d'études et d'assistance à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) de l'Arrageois (Scota)
- Description
- Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à la révision du Scot de l'ArrageoisCf. Cctp
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Pas-de-Calais (62)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-162819 (nouvel onglet)paru le 23 novembre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 6 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 450 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 412 500 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-76438
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-76438 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 juin 2023
- Dernière publication
- 7 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25620310000043
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-76438, paru le 7 juin 2023