fourniture de tenues sportives pour les sélections départementales de jeunes des comités sportifs aveyronnais

Objet

fourniture de tenues sportives pour les sélections départementales de jeunes des comités sportifs aveyronnais

Description

Marché de fournitures passé selon la procédure adaptée en application de l’article L.2123-1 du Code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro HT en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé. La durée de validité de l’accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d’un an, sans que sa durée totale n’excède 2 ans.

Durée

24 mois

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Code CPV

Sweat-shirts, code 18235300

Prix habituel

montants de référence du code plus large 18000000 (Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte