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Accord cadre à bon de commande pour les procédures d'évolutions du Plui de L'Albanais Savoyard.Lot 2 relancé suite infructueux
Grand Lac, Communaute d'AgglomerationProcédure ouverteServices
Attribué70 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 21 septembre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 3 juin 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée4 mois
Le besoin
- Objet
- Accord cadre à bon de commande pour les procédures d'évolutions du Plui de L'Albanais Savoyard.Lot 2 relancé suite infructueux
- Description
- L'accord cadre a pour objet la réalisation d'études nécessaires aux procédures d'évolution du Plui du territoire de l'Albanais Savoyard.Ces procédures sont les suivantes : Modification de droit commun, modification simplifiée, révision allégée, déclaration de projet, mise en compatibilité, procédure intégrée.Les entreprises déjà retenues pour les lots 1 et 3 de la précédente consultation pourront proposer leurs offres pour ce lot
- Durée
- 4 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Reconductible 3 fois pour une période de 1 (an(s)) a compter de la première reconduction »
- Lieu d'exécution
- département : Savoie (73)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-149983 (nouvel onglet)paru le 26 octobre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 21 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 70 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-74298
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-74298 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 juin 2023
- Dernière publication
- 3 juin 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006867400015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Cté d'Agglo du Lac du Bourget
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-74298, paru le 3 juin 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)