22mc0583aoo - Fourniture De Produits De Tracage Et Traceuse Pour Terrains De Sport Annees 2023 A 2027

Toulouse MetropoleProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse30 juin 2023clos, publié le 2 juin 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: 22mc0583aoo - Fourniture De Produits De Tracage Et Traceuse Pour Terrains De Sport Annees 2023 A 2027
Description: Les fournitures objet du présent accord-cadre sont destinées au traçage de terrains engazonnés.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Peintures, code 44810000
Prix habituel: montants de référence du code 44810000
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 748 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication