Accord-cadre pour la mise en place, la réalisation, l'exploitation et le suivi du dispositif d'observatoire permanent des publics du musée du quai Branly - Jacques Chirac

Objet

Accord-cadre pour la mise en place, la réalisation, l'exploitation et le suivi du dispositif d'observatoire permanent des publics du musée du quai Branly - Jacques Chirac

Description

Le présent accord-cadre concerne la mise en place, la réalisation, l'exploitation et le suivi du dispositif d'observatoire permanent des publics individuels du musée du quai Branly - Jacques Chirac. Le présent accord-cadre est mono attributaire et non alloti. Il est conclu : - À prix global et forfaitaire selon la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), présenté en annexe 1 à l'acte d'engagement. - Pour partie à prix unitaires, dont les prix sont issus du bordereau des prix unitaires (BPU) présenté en annexe 2 à l'acte d'engagement, sans montant minimum, mais avec un montant maximum de 20 000 euros HT sur toute sa durée, reconductions comprises. Le présent accord cadre se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1) à compter de sa date de notification au titulaire Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Le cas échéant, la personne publique prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. »

Lieu d'exécution

département : Paris (75)

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Services de réalisation d'enquêtes, code 79311200

Prix habituel

montants de référence du code 79311200

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte