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Prestation d'enquête annuelle dans le cadre de l'Observatoire permanent des publics du musée des Confluences
Musee des ConfluencesProcédure restreinteServices
Date limite de réponseclos, publié le 30 mai 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Marchés précédents
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Chronologie
- 30 mai 2023
- Parution
- 6 juin 2023
- Correction
- 23 juin 2023
- Date limite
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 6 juin 2023 | Correction | La date limite de réponse a été repoussée au 23 juin 2023. Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 20/06/2023 à 12h00, lire 23/06/2023 à 12h00Rubrique : Quantité ou étendue, Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 200 000,00 euro(s) , lire Valeur estimée hors Tva : 212 000,00 euro(s)Rubrique : Renseignements complémentaires, Au lieu de Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2024.Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années civiles maximum (48 mois maximum).Les montants minimum et maximum sont les suivants :- Montant minimum de commandes sur la durée initiale (12 mois) : 20 000 euro(s) Ht- Montant maximum de commandes sur la durée initiale (12 mois) : 50 000 euro(s) HtCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction.La valeur estimée Ht (200 000 euros Ht) de la présente consultation correspond au maximum de commandes sur 48 mois.Seuls 4 candidats maximum seront sélectionnés à l'issue de l'examen des candidatures et recevront le dossier de consultation.Dates prévisionnelles de la phase 2 de la présente consultation :- de transmission du Dce aux candidats retenus : entre la semaine 28 à la semaine 30 de l'année 2023- de remise des offres : entre la semaine 36 à la semaine 38 de l'année 2023- de notification de l'accord-cadre et démarrage des prestations : novembre 2023Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Lyon184, rue Duguesclin69433 Lyon Cedex 03Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65greffe.ta-lyon@juradm.fr, lire Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer unpli, allez sur http://www.marches-publics.info.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2024.Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années civiles maximum (48 mois maximum).Les montants minimum et maximum sont les suivants :- Montant minimum de commandes sur la durée initiale (12 mois) : 20 000 euro(s) Ht- Montant maximum de commandes sur la durée initiale (12 mois) : 53 000 euro(s) HtCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction.La valeur estimée Ht (212 000 euros Ht) de la présente consultation correspond au maximum de commandes sur 48 mois.Seuls 4 candidats maximum seront sélectionnés à l'issue de l'examen des candidatures et recevront le dossier de consultation.Dates prévisionnelles de la phase 2 de la présente consultation :- de transmission du Dce aux candidats retenus : entre la semaine 28 à la semaine 30 de l'année 2023- de remise des offres : entre la semaine 36 à la semaine 38 de l'année 2023- de notification de l'accord-cadre et démarrage des prestations : novembre 2023Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Lyon184, rue Duguesclin69433 Lyon Cedex 03Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65greffe.ta-lyon@juradm.frPrécisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvant être exercé dansles 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme | 23-77220 (nouvel onglet)corrige 23-73121 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 23-73121 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 30 mai 2023 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-73121
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-73121 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 30 mai 2023
- Dernière publication
- 6 juin 2023
- Dernière correction
- 6 juin 2023
- SIRET de l'acheteur
- 84436691400019
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Musée des Confluences
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