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elaboration du schéma directeur immobilier des hôpitaux du léman

Centre Hospitalier Alpes-LemanProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 30 mai 2023

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Méthode

Le besoin

Objet
elaboration du schéma directeur immobilier des hôpitaux du léman
Description
Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire, maître d'ouvrage (Hôpitaux du Léman). A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour le compte de cet établissement. L'établissement bénéficiaire est pour sa part, responsable de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Accord-cadre avec un seul opérateur. Accord-cadre avec maximum fixé à 130 000 euros HT

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-72906
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-72906 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
30 mai 2023
Dernière publication
30 mai 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
26740084400085
Nom publié sur cet appel d'offres
Centre Hospitalier Alpes Léman
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-72906, paru le 30 mai 2023