Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2023

Date limite de réponse28 juin 2023clos, publié le 28 mai 2023

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Le besoin

Objet: Transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente à la rentrée 2023
Description: La présente consultation concerne le transports d'élèves et étudiants handicapés accueillis en classes spécialisées et milieu ordinaire dans le département de la Charente.Elle se décompose en 29 lots qui donneront pour chacun d'eux à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en montant
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est reconductible 3 fois par reconduction expresse. La personne publique devra se prononcer 2 mois au moins avant la fin de chaque période annuelle pour notifier sa décision faute de quoi le contrat sera caduque »
Lieu d'exécution: département : Charente (16)

La durée et la prolongation valent pour les 29 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 8 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel: montants de référence du code 60130000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 2,9 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 29 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication