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Accord-cadre à bons de commandes " études, fabrication et installation d'équipements pour le matériel roulant urbain "

Sytral MobilitesProcédure restreinteTravaux

Date limite de réponse21 juin 2023clos, publié le 28 mai 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commandes " études, fabrication et installation d'équipements pour le matériel roulant urbain "
Description: Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.-Il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s).-sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année »
Lieu d'exécution: département : Rhône (69)
Volet social ou environnemental: social et environnemental

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Référence, sources et dates de publication