Travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre des travaux de l'opération Cournon coeur de ville

Date limite de réponse16 juin 2023clos, publié le 23 mai 2023

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Durée48 mois

Le besoin

Objet: Travaux de fouilles archéologiques préventives dans le cadre des travaux de l'opération Cournon coeur de ville
Description: La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 1° du code de la commande publique 2019.Cette consultation suit les dispositions des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique relatif aux marchés à tranches.la présente consultation comporte 1 (une) tranche ferme qui se déroulera en 3 (trois) phases définies dans le cahier des clauses techniques particulières et 2 (deux) tranches optionnelles.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Durée: 48 mois

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