accord-cadre mono attributaire a bons de commande relatif a l'acquisition et a…

Objet

accord-cadre mono attributaire a bons de commande relatif a l'acquisition et a la livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine pour le pôle famille et proximite de la ville de Troyes

Description

Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine pour le pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes. Date prévisionnelle de notification : juillet 2023. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit :Lot no1 : Acquisition et livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine pour la cuisine centrale, les restaurants scolaires et les établissements de proximité. Lot no2 : Acquisition et livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine pour les Maisons Petite Enfance. Lot no3 : Acquisition et livraison de vaisselle et d’ustensiles de cuisine à usage unique. En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Les variantes sont interdites. Il n'y aucune prestation supplémentaire éventuelle.

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Vaisselle, code 39221110

Prix habituel

montants de référence du code 39221110

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte