Fourniture, livraison et mise en place d'équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et bâtiments du Département du Doubs

Objet

Fourniture, livraison et mise en place d'équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et bâtiments du Département du Doubs

Description

Il s'agit d'une nouvelle consultation, lancée après une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les fournitures livrées dans le cadre des accords-cadres devront respecter l'ensemble des normes françaises et européennes en vigueur (cf. Cctp). En cas d'évolution de la règlementation, le titulaire est tenu de se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions, à compter de leur date d'effet.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 années.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Doubs (25)

La durée et la prolongation valent pour les 13 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Mobilier, code 39100000

Prix habituel

montants de référence du code 39100000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

7,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 13 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis