23m0031aoo Vente De Ferrailles Et De Batteries Sur Le Territoire De Toulouse Metropole Annees 2023 A 2027

Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices

Attribué300 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 1er septembre 2023

Date limite de réponse19 juin 2023clos, publié le 21 mai 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: 23m0031aoo Vente De Ferrailles Et De Batteries Sur Le Territoire De Toulouse Metropole Annees 2023 A 2027
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la vente de ferrailles, d'aluminium et de cuivre de récupération et de batteries de véhicules collectées par Toulouse Métropole. Elles sont déposées dans des bennes/géobox adéquates qui seront récupérées par le titulaire de l'accord-cadre sur les différents sites ou emmenées directement par les services de Toulouse Métropole.En effet, au cours des ramassages des déchets ménagers au fil des rues, Toulouse Métropole collecte de la ferraille, de l'aluminium et du cuivre de récupération et des batteries de véhicule. Elle souhaite conformément à la réglementation en vigueur valoriser cette catégorie de déchets dans les meilleures conditions
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification, si elle est postérieure jusqu'au 30 juin 2024 »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-122377 (nouvel onglet)paru le 3 septembre 2023	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	1er septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	300 000 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV: Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel, code 70123200
Prix habituel: montants de référence du code plus large 70000000 (Services immobiliers)
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 1,2 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication