Accueil › Appel d'offres 23-66583
Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) et élaboration du Scot valant plan climat-air-énergie territorial (Pcaet)
CA3BProcédure ouverteServices
Attribué491 k€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 4 octobre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 18 mai 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée26 mois
Le besoin
- Objet
- Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) et élaboration du Scot valant plan climat-air-énergie territorial (Pcaet)
- Description
- Forme du marché: à tranches. Le marché comporte une tranche ferme (Révision du Scot et élaboration du Scot valant Pcaet) et une tranche optionnelle (Concertation de la population renforcée). Les prestations sont réparties en 6 phases techniques : 1) Diagnostic - Enjeux ; 2) Définition du projet ; 3) Déclinaison de la mise en oeuvre réglementaire (Doo) et opérationnelle (programme d'actions) ; 4) Phase administrative ; 5) Phase transversale - Evaluation environnementale ; 6) Phase transversale - Concertation de la population renforcée
- Durée
- 26 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Ain (01)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-139398 (nouvel onglet)paru le 25 octobre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 4 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 491 125 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 550 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-66583
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-66583 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 mai 2023
- Dernière publication
- 18 mai 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007175100016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-66583, paru le 18 mai 2023