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Travaux et entretien sur réseaux et ouvrages d'eau, d'assainissement et gaines diverses - Accord-cadre no2
CA Pays de Montbeliard AgglomerationProcédure ouverteTravaux
Attribué20,0 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 23 octobre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 14 mai 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Travaux et entretien sur réseaux et ouvrages d'eau, d'assainissement et gaines diverses - Accord-cadre no2
- Description
- Les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cctp.Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque période.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 3 ans.Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bpu. Pour les opérations inférieures ou égales à 10 000 euro(s) Ht et supérieures à 50 000 euro(s) Ht, les bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration à préciser dans l'acte d'engagement
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions de l'acte d'engagement et du Ccap »
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-150183 (nouvel onglet)paru le 27 octobre 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 octobre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 20,0 M€montant maximum prévu |
Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estiméeTravaux et entretien sur réseaux et ouvrages d'eau, d'assainissement, de protection contre les crues et gaines diverses - Accord-cadre n°1
Titulaire : SAS Climent TP
20,0 M€montant maximum HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Travaux d'assainissement, code 45232410
- Prix habituel
- montants de référence du code 45232410
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 20,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-65330
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-65330 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 mai 2023
- Dernière publication
- 14 mai 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006564700014
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-65330, paru le 14 mai 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)