fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés - lots en procédure adaptée

Objet

fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés - lots en procédure adaptée

Description

Fourniture de dispositifs médicaux implantables d’ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L’établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Matériel d'ostéosynthèse, code 33183300

Prix habituel

montants de référence du code 33183300

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

332 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis