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23V0677 achat de places d'accueil petite enfance relance

Metropole Nice Cote d'AzurProcédure ouverteServices

Attribué16 marchésà entreprise retenue non identifiée, Evancia SAS Groupe Babilou et 1 autre
Date limite de réponseclos, publié le 11 mai 2023

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Méthode

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Chronologie

11 mai 2023
Parution
22 mai 2023
Correction
5 juin 2023
Date limite
26 octobre 2023
Résultat publié

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
22 mai 2023CorrectionLa date limite de réponse a été repoussée au 5 juin 2023. II.1.4 Description succincte: : au lieu de « achat de places au sein des établissements d'accueil du jeune enfant auprès de gestionnaires privés implantés sur la commune de Nice. Relance », lire « La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique achat par la Ville de Nice de places au sein d' E.A.J.E (Etablissements d'accueil du Jeune Enfant).Auprès de gestionnaires privés implantés dans les différents quartiers de la commune de Nice. Cette consultation est répartie en seize lots. Le marché est à bons de commande, le nombre de places acheté variant selon les besoins et la demande géographique du lot. » II.2.4) Description des prestations: (lot 1) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 27,00 en quantité Accord-cadre à bons de commande durée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 1) : au lieu de « Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 1) : au lieu de « Options: non », lire « Options: oui-Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. » III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : au lieu de « Liste et description succincte des conditions:- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. - déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.- Pour les lots 1 à 16 : Fiches Techniques : Cf CCTP Article 2.7 », lire « Liste et description succincte des conditions:- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété. - déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée. » II.2.4) Description des prestations: (lot 2) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : SansMaxi : 25,00 en quantité Accord-cadre à bons de commande durée (hors reconduction) : 12 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 2) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11) Information sur les options (lot 2) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. » II.2.4) (lot 3) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « mini : Sans minimaxi : 12,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.11 Information sur les options (lot 3) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 4) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 23,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 23,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 4) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 3) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 4) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 5) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 33,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 33,00 en quantité Accord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 5) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 5) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 6) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 27,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 27,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 6) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 6) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 7) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 35,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3 », lire « Mini : Sans miniMaxi : 35,00 en quantité Accord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Durée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3 » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 7) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 7) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 8) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 10,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « mini : Sans miniMaxi : 10,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 8) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 8) : au lieu de « Information sur les optionsOptions: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 9) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 30,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 9) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 9) : au lieu de « Information sur les optionsOptions: non », lire « Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 10) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 45,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 0début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 45,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 10) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 10) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 11) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 50,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 50,00en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 11) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 11) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 12) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 12,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 12,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 12) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 12) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 13) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 30,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans maxiMaxi : 30,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 13) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 13) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 14) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 25,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans minimaxi : 25,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 14) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 14) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 15) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans minimaxi : 15,00 en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 15) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui', 'Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique » II.2.11 Information sur les options (lot 15) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » II.2.4) Description des prestations: (lot 16) : au lieu de « mini : Sans maximaxi : 15,00en quantitéaccord-cadre à bons de commandedurée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3début du marché : À la notification du contrat.le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P », lire « Mini : Sans miniMaxi : 15,00en quantitéAccord-cadre à bons de commandeDurée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P » II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique (lot 16) : au lieu de « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non », lire « Durée en mois: 48Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui » II.2.11 Information sur les options (lot 16) : au lieu de « Options: non », lire « Options: ouiDescription des options:des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle » IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : au lieu de « 01/06/2023 », lire « 05/06/2023 » VI.3) Informations complémentaires: : au lieu de « a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.B/elément de négociation cf. Article 7.1 du RcC/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation », lire « A/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.B/élément de négociation cf. Article 7.1 du RcC/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frD/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation »23-67861 (nouvel onglet)corrige 23-63003

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23-63003 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 11 mai 2023publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-63003
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-63003 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 mai 2023
Dernière publication
22 mai 2023
Dernière correction
22 mai 2023
SIRET de l'acheteur
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