Fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-et-Loire - Relance du lot no 2

Objet

Fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-et-Loire - Relance du lot no 2

Description

Fourniture et pose de barrières bois pour le réseau de Voies vertes de Saône-et-Loire - Relance du lot no2. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 80 000 euros HT par an en application des articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du contrat ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la Commande publique. »

Lieu d'exécution

département : Saône-et-Loire (71)

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Mobilier routier, code 34928000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34920000 (Équipement routier)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte