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2023-28EP fourniture de produits de marquage routier-.

Commune de EpernayProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse6 juin 2023clos, publié le 5 mai 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: 2023-28EP fourniture de produits de marquage routier-.
Description: La présente consultation concerne :2023-28EP FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIERL'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Minimum HT par an: 15 000.00¤Maximum HT par an: 50 000.00¤Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'ensemble du contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.-.
Volet social ou environnemental: environnemental

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