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Prestations d'hydrocurage, vidange et inspection des réseaux d'assainissement pluvial et eaux usées communales
Commune de la hagueProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 5 mai 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations d'hydrocurage, vidange et inspection des réseaux d'assainissement pluvial et eaux usées communales
- Description
- Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite
- Durée
- 12 mois
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Identité
- Code CPV
- Services de traitement des eaux usées, code 90420000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90420000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-61990
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-61990 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 mai 2023
- Dernière publication
- 5 mai 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20006541500016
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-61990, paru le 5 mai 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)