Réalisation d'un ensemble d'études - Élaboration d'un projet de coffre grande plaisance et zone de mouillage et d'équipement léger sur la commune de Ruglianu/Rogliano - LIFE16 IPE

Objet

Réalisation d'un ensemble d'études - Élaboration d'un projet de coffre grande plaisance et zone de mouillage et d'équipement léger sur la commune de Ruglianu/Rogliano - LIFE16 IPE

Description

Dans le cadre de la procédure référencée no2022MAPA-17, lancée par l'O.F.B, le marché a été déclaré sans suite par l'intermédiaire de l'avis BOAMP no23-57727, publié le 27/04/2023. Ce marché est donc relancé dans le cadre de la présente procédure 2023MAPA-08.La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte, conformément aux articles L. 2113-10, L. 2123-1, L. 2132-2, R. 2113-1, R. 2112-1 à R.2112-3 inclus et R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R.2131-12 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et mono-attributaire.Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).Les montants minimum et maximum de l'opération sur la durée totale du marché (soit 1 an) sont les suivants :Minimum : sans montant ;Maximum : inférieur à 139 000 euros H.TLe marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle obligatoire.Il y a une (1) tranche optionnelle obligatoire prévue dans le cadre de ce marché à procédure adaptée.Elle vise à réaliser une étude (Volet 1) sur la zone optionnelle (zone verte sur la Figure 1 se trouvant à l'article 2.5 du C.C.T.P).Le détail des prescriptions techniques relatives à cette tranche optionnelle obligatoire se trouve dans le C.C.T.P et dans les pièces financières.Le candidat devra impérativement y répondre sinon son offre sera considérée comme irrégulière conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique.Dans l'éventualité de la levée de cette tranche optionnelle obligatoire, le Pouvoir Adjudicateur fera part de son choix, jusqu'à six (6) mois au plus tard après la notification du présent marché.

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Études de faisabilité, service de conseil, analyse, code 71241000

Prix habituel

montants de référence du code 71241000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte