Conception, fabrication et logistique d'un stand modulable

Objet

Conception, fabrication et logistique d'un stand modulable

Description

Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum de 500 000 euros HT (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le Titulaire est engagé à concurrence des valeurs maximales. L'accord-cadre est estimé à 208 000 euros HT pour l'ensemble de la durée du marché.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché public prend effet à compter du 13 juillet 2023 ou à compter de sa date de notification, si elle est postérieure à celle-ci pour une période ferme de 24 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 2 fois par période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP. »

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Code CPV

Stands d'exposition, code 39154100

Prix habituel

montants de référence du code 39154100

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

500 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis