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RP - Accord-cadre Menuiserie - Parquet
Operateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la CultureProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 1er septembre 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
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- Rapprochement : correspondance étroite.
Le besoin
- Objet
- RP - Accord-cadre Menuiserie - Parquet
- Description
- Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande, passé conformément aux articles R. 2162-1 à 2162-6 et 2162-13 à 2162-14 du code de la commande publique a pour objet les travaux d’entretien et d’investissement de 6 sites classés monuments historiques, plus précisément des travaux de menuiserie et parquet. Les travaux sont d’ampleur diverse et de complexité technique variable, se déroulant systématiquement en site occupé. Conformément à l’article R.2162-4 du code de la commande publique, l’accord cadre est conclu : • sans montant minimum annuel • avec un montant maximum annuel de : 500 000 euros (H.T.) annuel. Le présent accord cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an. La durée de l’accord cadre pourra être reconduite 3 fois, par reconduction tacite, à chaque échéance annuelle et par période de 12 mois, sans pour autant excéder la durée de 4 ans. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du présent accord-cadre. Les bons de commande régulièrement notifiés pendant la durée de validité de l’accord-cadre sont exécutés, même au-delà de cette durée. Le délai d’exécution est fixé dans le bon de commande, il court à compter de la date de notification du bon de commande.
- Durée
- 12 mois
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390 k€montant HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Travaux de menuiserie, code 45421000
- Prix habituel
- montants de référence du code 45421000
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-60962
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-60962 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er septembre 2023
- Dernière publication
- 1er septembre 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 18009208200023
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Oppic
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-60962, paru le 1er septembre 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)