Fourniture de signalétique pour les sentiers de randonnée et sites naturels de loisirs

Objet

Fourniture de signalétique pour les sentiers de randonnée et sites naturels de loisirs

Description

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 25 000,00 euro(s) Ht sur la durée initiale du marché. La durée initiale du marché est de 1 an, il pourra être reconduit 3 fois dans les mêmes conditions, soit une durée maximale de 4 ans et un montant maximum de 100 000,00 euro(s) Ht. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Matériel de signalisation, code 34928471

Prix habituel

montants de référence du code 34928471

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte