Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour la commune de Cernay-la-Ville (78)

Date limite de réponse5 juin 2023clos, publié le 3 mai 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour la commune de Cernay-la-Ville (78)
Description: La présente consultation concerne un marché public de services sociaux et autres services spécifiques par lequel la commune de Cernay-la-Ville (78720) confie au Titulaire, l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs pour le périscolaire et l'accueil de loisirs.La consultation est lancée selon une procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L2123-1-2°, R2123-1-3°, R2123-4, R2123-5 et R2123-7 du code de la commande publique (Marché de services sociaux et autres services spécifiques)Le présent accord-cadre mono-attributaire, sera exécuté au moyen de bons de commande.Les prestations de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) aux quantités réellement exécutées.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de : 180 000 euro(s) Ht
Durée: 12 mois

Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication