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diagnostics multi-pressions et realisation de programmes d'actions sur 3 captages prioritaires (rue de boichot a santenay + patte d'oie et paquier fane a chagny)

Date limite de réponse9 juin 2023clos, publié le 17 mai 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée18 mois

Le besoin

Objet: diagnostics multi-pressions et realisation de programmes d'actions sur 3 captages prioritaires (rue de boichot a santenay + patte d'oie et paquier fane a chagny)
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics territoriaux multi-pressions (DTMP) et la réalisation de programmes d’actions sur 3 captages prioritaires (rue de Boichot à Santenay, Patte d’Oie et Paquier Fane à Chagny).Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d’un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de la notification du marché. Par dérogation à l’article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d’envoi des documents sur le profil acheteur.
Durée: 18 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-123969 (nouvel onglet)paru le 6 septembre 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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Référence, sources et dates de publication