Accueil › Appel d'offres 23-59371
Fourniture et livraison de plaquettes de bois avec ou sans criblage.
Ville de BesançonProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 4 mai 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture et livraison de plaquettes de bois avec ou sans criblage.
- Description
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.L'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
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Identité
- Code CPV
- Combustibles à base de bois, code 09111400
- Prix habituel
- montants de référence du code 09111400
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,5 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-59371
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-59371 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 mai 2023
- Dernière publication
- 4 mai 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-59371, paru le 4 mai 2023