Accord-cadre lié aux travaux de voirie et de gros oeuvre réalisés dans le cadre…

Objet

Accord-cadre lié aux travaux de voirie et de gros oeuvre réalisés dans le cadre de l'entretien des Centres Techniques et d'Exploitation (CETEX), des stations tramways et busways

Description

La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des travaux de voirie et de gros œuvre réalisés dans le cadre de l’entretien des Centres Techniques et d’Exploitation (CETEX), des stations tramways et busways. Le détail complet des prestations figure au CCTP.Il s’agit d’un accord cadre de travaux mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT, sur l’ensemble de la durée de l’accord-cadre, conformément à l’article R. 2162-4 2° du code de la commande publique.Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Durée

12 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de gros œuvre, code 45223220

Prix habituel

montants de référence du code 45223220

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte