2023A0064 Accord-cadre mono-attributaire pour les travaux d'aménagements extérieurs et de VRD de tous les sites du syndicat mixte de développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore

Objet

2023A0064 Accord-cadre mono-attributaire pour les travaux d'aménagements extérieurs et de VRD de tous les sites du syndicat mixte de développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois par période de 1 an et une durée maximale de 4 ans. La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. »

Lieu d'exécution

département : Alpes-Maritimes (06)

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Code CPV

Travaux d'aménagement du terrain, code 45111291

Prix habituel

montants de référence du code 45111291

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

4,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis