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travaux d'entretien des écluses et appontements
Departement de l'AveyronProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 3 mai 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- travaux d'entretien des écluses et appontements
- Description
- Marché de travaux passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code susvisé. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification du contrat. Il pourra faire l'objet d'une reconduction tacite d'une période d'un an, sans que la durée maximale ne puisse dépasser deux ans.
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Identité
- Code CPV
- Réparation et entretien d'équipements, code 45259000
- Prix habituel
- montants de référence du code 45259000
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-56315
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-56315 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 mai 2023
- Dernière publication
- 3 mai 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22120001700012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental de l AVEYRON
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-56315, paru le 3 mai 2023