Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération no1174.00 - Opération d'aménagement de la ZAC de la Turquerie à Calais / Marck

Territoires Soixante DeuxProcédure ouverteServices

Date limite de réponse17 mai 2023clos, publié le 24 avril 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée24 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur l'opération no1174.00 - Opération d'aménagement de la ZAC de la Turquerie à Calais / Marck
Description: Le marché est un accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sans toutefois que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne puisse dépasser 4 ans. L'accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 60 000 euros HT sur 48 mois, périodes de reconduction comprises. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec unmontant maximum de 60 000 euros HT sur vingt-quatre (24) mois. L'accord-cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. Les prestations de l'accord-cadre seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU du marché aux quantités exécutées.
Durée: 24 mois

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